Mentions légales

La loi dite « Confiance dans l’économie numérique » (LCEN – Loi no 2004-575 du 21 juin 2004) oblige les éditeurs de site à préciser un certain nombre d’informations, nous nous y conformons avec grand plaisir.

Editeur du site:

La société Amarisk (37 Avenue de Beaulieu 63122 Ceyrat, Capital: 18500 € ; Siren: 449212760), représentée par Monsieur Jean Dreyfus, gérant.

Webmaster

La société SWP,32 chemin de Laval 69230 Saint-Genis-Laval ; tel: 06 72 07 72 10 représentée par Pascal Derathé (site)

Hébergement

Ce site est hébergé sur les serveurs de la société OVH 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France ; SAS au capital de 10 000 000 € .

Propriété intellectuelle

Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Amarisk s’engage à ne pas exploiter les données personnelles de nos visiteurs pour d’autres finalités que celles nécessaire à l’exploitation du site et les réponses accordées à leurs demandes et à mettre en place les moyens nécessaires pour assurer la confidentialité et la sécurité des données personnelles de nos visiteurs afin d’empêcher leur endommagement,  effacement ou accès par des tiers non autorisés.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Européenn°2016/679/UE du 27 avril 2016 sur la protection des données personnelles (RGPD) vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification, d’opposition, de suppression et de portabilité des données vous concernant

Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant via notre page Contact ou par courrier : 37 avenue de Beaulieu 63122 Ceyrat  sous réserve de la production d’un justificatif d’identité valide.  En cas de difficulté en lien avec la gestion de vos données personnelles, vous pouvez adresser une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) par courrier (3 Place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 PARIS CEDEX 07), par téléphone (01 53 73 22 22) ou via le site : https://www.cnil.fr/fr/cnil-direct

Les informations nominatives peuvent être utilisées par l’éditeur pour proposer ses services et/ou produits et faire connaitre ceux de ses partenaires. Elles ne seront communiquées aux tiers que pour permettre la gestion des opérations ou pour satisfaire aux obligations légales. Chaque utilisateur peut s’y opposer en adressant un courrier à l’adresse ci-dessus.

 

Marques et logos, liens hypertextes

Toute utilisation quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l’autorisation de l’éditeur. De même tous liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable.